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| | carte grise ne correspond pas au vehicule | |
| | Auteur | Message |
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Invité Invité
| Sujet: carte grise ne correspond pas au vehicule Mar 20 Déc 2011, 10:11 | |
| Bonjour Voila ma question J ai un type h tôle court moteur indenor des année 80 au vue du numéro de série ma carte grise est celle d un véhicule de 72 moteur indenor mention plateau Hormis l année et la mention plateau cela pose t il un problème pour le ct et l obtention par la suite de sont immatriculation futur????? j ai vue sur le precedent CT plaque constructeur non concordance avec la carte grise frappe a froid controle impossible c est dans la case defaut a corriger sans obligation d une contre visite Si vous avez des info je suis preneure. bye
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| | | Tipiak
| Sujet: Re: carte grise ne correspond pas au vehicule Mar 20 Déc 2011, 10:25 | |
| Comme on dit : pas vu > pas pris, mais pris > puni. Une fois que tu as bien pris en compte les risques (délit passible de prison), libre à toi de tenter le coup.... Le 80 a les ceintures que n'a pas le 72. La différence entre carrosserie plateau et fourgon est quand même flagrante, ces deux appellations existant toujours. Au pire tu joues de la disqueuse et tu aura un plateau Plus sérieusement, plutôt que de faire un mix avec une autre carte grise, je me dirigerais plutôt vers la FFVE pour l'obtention d'une CG collection. La nouvelle CG collection n'est plus aussi contraignante que l'ancienne. Quel est l'utilisation prévue de ton H : particulier / entreprise ? | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: carte grise ne correspond pas au vehicule Mar 20 Déc 2011, 20:37 | |
| bonsoir usage du type h particulier pas de grande balade juste le plaisir de roule en h un vieux souvenir |
| | | Tipiak
| Sujet: Re: carte grise ne correspond pas au vehicule Mer 21 Déc 2011, 08:00 | |
| en ce cas la carte grise collection serait à mon avis la meilleure solution | |
| | | zizinewik
| Sujet: Re: carte grise ne correspond pas au vehicule Mer 21 Déc 2011, 08:09 | |
| Non tu ne risque absolument en ce qui concerne les plaque moteur, par contre le 1er janvier 2011 tu es obliger d'avoir les numéros de châssis a coté du siège passé visible, sinon le CT te sera refusé, mais en ce qui concerne le type de fourgon en lui même, pas de problème, par contre Je suis d'accord avec tipi@k, passe en carte grise collection... | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: carte grise ne correspond pas au vehicule Mer 21 Déc 2011, 10:09 | |
| Bonjour je vais faire les demarche vers la ffve Ou bien si quelque un a une carte grise fourgon tole je suis preneur cordialement |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: carte grise ne correspond pas au vehicule Mer 21 Déc 2011, 10:11 | |
| - zizinewik a écrit:
- Non tu ne risque absolument en ce qui concerne les plaque moteur, par contre le 1er janvier 2011 tu es obliger d'avoir les numéros de châssis a coté du siège passé visible, sinon le CT te sera refusé, mais en ce qui concerne le type de fourgon en lui même, pas de problème, par contre Je suis d'accord avec tipi@k, passe en carte grise collection...
Faux, depuis le 1er avril 2011, le défaut de frappe a froid n'est plus soumis a une contre-visite |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: carte grise ne correspond pas au vehicule Mer 21 Déc 2011, 10:16 | |
| - Tipi@k a écrit:
- en ce cas la carte grise collection serait à mon avis la meilleure solution
On parle déjà d'article de loi (2015?) qui ferais rouler les véhicules en carte grise collection qu'en week end. Comme en Belgique en faite...
Dernière édition par mantakiller le Mer 21 Déc 2011, 14:15, édité 1 fois |
| | | Tipiak
| Sujet: Re: carte grise ne correspond pas au vehicule Mer 21 Déc 2011, 12:31 | |
| Ils ne pourront pas. La restriction belge a été invalidée par la cour européenne... C'est aussi à cause de cela que la restriction a disparue de la carte grise collection. | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: carte grise ne correspond pas au vehicule Mer 21 Déc 2011, 14:13 | |
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| | | Tipiak
| Sujet: Re: carte grise ne correspond pas au vehicule Mer 21 Déc 2011, 14:23 | |
| Oui. Je te retrouve cela ce soir... Tu n'es pas abonné à la newsletter Légifrance ? | |
| | | Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: carte grise ne correspond pas au vehicule | |
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| | | | carte grise ne correspond pas au vehicule | |
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