vente sans carte grise

Bonjour,
j'ai acheté un HZ avec Carte Grise collection. Le contrôle technique n'est pas bon, je pense donc que je ne peux pas obtenir de nouvelle carte grise collection à mon nom tant que je ne l'aurai pas remis en état et obtenu un contrôle positif .

Si les travaux s'avéraient trop compliqués et coûteux et que je renonce à les faire; quelqu'un peut -il me dire s'il est possible de revendre le véhicule sans Carte Grise?

est il vrai que les acheteurs étrangers ne sont pas trop embêtés s'il n'y a pas de carte grise, qu'en est il exactement?

si vous avez des infos ça m'intéresse

alors déjà normalement tu n'a aps le droit de vendre un véhicule sans carte grise, surtout si tu l'as en ta possession !!!!

pour le mettre a ton nom pas besoin que le ct soit positif, il suffit juste que le controel date de moins de 2 mois pour faire la carte grise a ton nom, meme en contre visite

mantakiller a écrit:

alors déjà normalement tu n'a aps le droit de vendre un véhicule sans carte grise, surtout si tu l'as en ta possession !!!!

pour le mettre à ton nom pas besoin que le ct soit positif, il suffit juste que le controel date de moins de 2 mois pour faire la carte grise a ton nom, meme en contre visite

le contrôle date de mi-novembre donc moins de 2 mois mais j'ai lu dans les infos de la préfecture du Rhône qu'il fallait que le contrôle soit positif
http://www.rhone.gouv.fr/web/69-vehicule-de-collection.php

je vais contacter la sous-préfecture pour m'en assurer.

que veux dire un contrôle positif? est ce que avec une contre visite, le contrôle est considéré comme positif?

normal qu'il disent ca. C'est comme les véhicules en cg normales. Il faut normalement un ct de moins de 6 mois. Normalement un ct en contre visite (donc non ok) fonctionne sans problème pour un véhicule en cg normal.

+1. Ton camion a passé le CT il y a moins de 6 mois (que ce soit l'acheteur ou le vendeur qui l'ai fiat n'importe pas) donc tu peux mettre la carte grise à ton nom... Ensuite tu as deux mois pour refaire les points soumis à contre visite, pendant lesquels tu peux circuler avec. Passé ce délai, tu ne peux plus rouler et tu dois repasser un controle technique complet.

Vendre Un H sans carte grise sachant que tu l'as acheté avec est non seulement illégal, mais en plus limite déonthologiquement parlant... De plus, un H sans papier perd 50% de sa valeur souvent

mantakiller a écrit:

normal qu'il disent ca. C'est comme les véhicules en cg normales. Il faut normalement un ct de moins de 6 mois. Normalement un ct en contre visite (donc non ok) fonctionne sans problème pour un véhicule en cg normal.

Tipi@k a écrit:

+1. Ton camion a passé le CT il y a moins de 6 mois (que ce soit l'acheteur ou le vendeur qui l'ai fiat n'importe pas) donc tu peux mettre la carte grise à ton nom... Ensuite tu as deux mois pour refaire les points soumis à contre visite, pendant lesquels tu peux circuler avec. Passé ce délai, tu ne peux plus rouler et tu dois repasser un controle technique complet.

Vendre Un H sans carte grise sachant que tu l'as acheté avec est non seulement illégal, mais en plus limite déonthologiquement parlant... De plus, un H sans papier perd 50% de sa valeur souvent

Je suis d'accord avec toi sur l'aspect limite de vendre sans carte grise et je n'ai pas l'intention d'être dans l'illégalité, c'est pour cela que je me renseigne. Ma crainte est d'être piégé si je ne peux ni obtenir une carte grise ni effectuer les travaux. Que faire dans ce cas là? désosser le camion et le vendre en pièce , ce n'est pas une bonne solution .

J'espère que tu as raison en disant que la préfecture délivrera une carte grise même avec un CT en contre visite. Ce qui m'inquiète c'est que sur le site internet de la sous-préfecture, dans le cas des cartes grises normales, il n'est pas fait mention de caractère positif du CT , il est juste demandé que le CT ait moins de 6 mois.

oui, mais c'est sur a 200% que tu peux faire une carte grise avec ct de moins de 2 mois, je l'ai déjà fait

et si tu fais les travaux et que tu le repasses au CT après ?

Petite question bête : quels sont les points ou ton H a été recalé ?

jcf-motorizer a écrit:

et si tu fais les travaux et que tu le repasses au CT après ?

Sans carte grise à mon nom, je n'aurai plus le droit de rouler d'ici une quinzaine de jours, et je ne pourrai également plus l'assurer ; alors pour faire les travaux, l'emporter chez le garagiste , le récupérer, l'emmener au contrôle, ça va être une galère.
ce serait plus simple d'avoir la carte grise à mon nom dès maintenant.

Tipi@k a écrit:

Petite question bête : quels sont les points ou ton H a été recalé ?

j'ai 6 points recalés
réservoir de liquide frein : défaut d'étanchéîté
canalisation de frein: détérioration importante ARD, C, ARG
Flexibles de frein: détérioration importante AVG, AVD
feux d croisement: détérioration importante de la glace et du réflecteur D
Feu de croisement : anomalie de fonctionnement
Pneumatique: déformation et coupure profonde des 4 pneus


j'ai commencé à trouver des pneus, il m'en manque 2 et j'ai une piste
Réservoir liquide : je pense que ce ne doit pas être trop grave à réparer
pour le feux droit, j'ai trouvé une optique de 2Cv, je vais le remplacer
l'anomalie de fonctionnement, c'est sans doute des faux contacts, ça doit pouvoir s'arranger

Par contre, pour les freins ça me semble plus compliqué, j'attends des devis de garagistes. Pas facile d'en trouver des sérieux qui savent faire.

si vous en connaissez sur la région Lyonnaise

tu pourras toujours l'assurer ! ça change rien qu'elle soit à ton nom ou pas, tu assures le véhicule conduit par telle personne... tu peux être propriétaire d'une voiture sans avoir le permis...

et les 15 jours, effectivement si tu te fais arrêter tu peux être emmerdé... mais après, du moment que le proprio est au courant, en général ils l'appellent et ça passe...

les freins ca a pas l'air méchant puisque ce sont des fuites et pas d'inefficacité. Il y a un sujet dans les trucs et astuces avec justement les éléments que tu dois changer

il parle de controle OK pour cg collection , c'est surtout pour la premiere cg collection que tu fait faire
quand tu monte ton dossier collection

Attention, le CT doit être positif (donc sans contre-visite) si tu veux une CG collection (vécu) et c'est sans doute ce qu'il ont cru en voyant un H de 66, ça arrive... pour une CG normale, le fait d'avoir un CT suffit

philo, tu as posté plus rapidement que moi

toute mes excuses grand maitre sage parmis les sages

philo a écrit:

il parle de controle OK pour cg collection , c'est surtout pour la premiere cg collection que tu fait faire
quand tu monte ton dossier collection

nicoh a écrit:

Attention, le CT doit être positif (donc sans contre-visite) si tu veux une CG collection (vécu) et c'est sans doute ce qu'il ont cru en voyant un H de 66, ça arrive... pour une CG normale, le fait d'avoir un CT suffit

j'ai bien peur que Nicoh ai raison, pour une carte collection, différents sites de plusieurs préfectures font la distinction entre carte normale et collection, le contrôle doit être favorable.
je vais appeler la préfecture pour me le faire confirmer.

ou appelle la ffve ils pourront mieu te renseigner que la préfecture
http://www.ffve.org/

bonjour, quand je me suis renseigner à la préfecture ils m'on dit qu'il fallait un ct sans contre visite pour faire le changement de carte grise même en CGN et le controleur m'a dit pareil ,d'ailleur ils ne font plus de ct non roulant comme avant .... alors que croire ?

pascal

la dernière carte grise que j'ai faite, j'avais une contre-visite...

pascal 43 a écrit:

bonjour, quand je me suis renseigner à la préfecture ils m'on dit qu'il fallait un ct sans contre visite pour faire le changement de carte grise même en CGN et le controleur m'a dit pareil ,d'ailleur ils ne font plus de ct non roulant comme avant .... alors que croire ?

pascal

de toute facon c'est la poref qui te fait la cartge grise et non la ffve, donc fait ton ct, comme on ta dit, et ensuite la cg, comme ca ta cg sera a ton nom.

J'ai fait plus d'une carte grise dont une récemment avec contre visite sur un phare cassé. Cela ne m'a pas empêché de la mettre à mon nom

pascal 43 a écrit:

bonjour, quand je me suis renseigner à la préfecture ils m'on dit qu'il fallait un ct sans contre visite pour faire le changement de carte grise même en CGN et le controleur m'a dit pareil ,d'ailleur ils ne font plus de ct non roulant comme avant .... alors que croire ?

pascal

lorsque j'ai appelé la préfecture , on m'a dit qu'il fallait un contrôle favorable . Peut être qu'il y a des préfectures plus conciliantes mais je doute , je crois bien qu'il faut un contrôle favorable. C'est un dispositif très contraignant qui a pour objectif d'enlever des routes les véhicules en mauvais état. La carte grise collection est donc un vrai piège , d'accord tu as 5 ans de tranquillité entre les contrôles obligatoires mais en cas de vente , le nouvel acquéreur se trouve dans l'obligation de faire les travaux sous peine de ne pas pouvoir renouveler la carte grise; ce n'est pas le même cas pour les cartes grises normales , à ma connaissance même avec un contrôle à revoir, tu peux obtenir une carte grise.

en effet ct non roulant n'existe plus. Un CT avec contre visite est un ct ok d'une validité de deux mois donc permet de faire une carte grise collection...

je vais profite de ce post pour poser une question me concernant.
j'ai acheter mon hy qui a une carte grise ,l'original a été égaré ,par contre j'ai une photocopie
pendant mon achat le proprio est allé a la préfecture pour refaire un carte grise,et la on lui a refuse car il n' y avait pas de contrôle technique,et on lui a fournit un formulaire d'identification du véhicule ou l' on retrouve exactement toute le s mentions portées sur une carte grise. d' un commun accord c'est moi qui passera "pépère" au contrôle. ma question est de savoir si on va être obligé de faire la carte du grise au nom du vendeur avant que je fasse faire la carte grise a mon nom. j'ai bien tente de poser la question par téléphone , mais alors la c'est mission impossible ,j'enchaîne sonnerie sur sonnerie et musique d'ambiance sinon je le déplacerais bien mais avant ça si quelqu'un a une idée ça serait cool

La carte grise égarée était elle au nom du vendeur ?
Le formulaire d'identification permet le passage au ct. Ensuite, tu vas en pref et ils te refont la carte grise perdue. C'est payant mais tarif = 1cv fiscal quelque soit la puissance. Une fois ceci fait, tu fais comme n'importe quelle vente.
J'avais eu le cas avec ma Kadett. Le vendeur m'avait fait le certificat de vente, plus un papier dans lequel il m'autorisait à faire la carte grise à sa place, la photocopie de son justificatif de domicile de moins de 3 mois et une copie de sa pièce d'identité.
Quand tu as la carte grise, il faudra que le vendeur te la signe pour que tu puisses retourner à la préf refaire la carte grise à ton nom (il te faudra le certificat de vente, la photocopie de ton justificatif de domicile de moins de 3 mois et une copie de ta pièce d'identité). Le ct étant passé, avec ou sans contre visite, tu n'auras pas à le repasser...

oui la carte grise est bien au nom du vendeur, je veut savoir si on est oblige de faire 2 cartes grise une pour l'ancien proprio et moi?
donc je passe mon controle et mon vendeur retournera en pref pour refaire sa c grise et ensuite je ferais la mienne ,c'est clair merci pour ta reponse et bon week end

Exact, deux cartes grise à faire sauf que la sienne sera moins cher puisqu'elle ne lui coutera que le prix d'un cheval fiscal

je confirme, faire refaire la cg au nom de l'ancien proprio: il la barre et la signe et tu pourra te pointer au guichet pour faire la tienne: une fois le CT passé (avec ou sans contre-vsite). Ne perds pas ton temps au téléphone , ça ne sert à rien (vécu) ,ni à la sous-pref (pour moi en tous cas): vas direct à la pref, c'est là qu'il y a les chefs!

et encore défois, il savent pas...

Ouais mais quand ils te voient aux bord des larmes entrain de prendre un lexomil en disant que ça fait quatre fois que tu viens, ils compatissent ! (desfois)

(j'ai mis presque 10 ans pour avoir ma CG de 2CV qui avait été revendue plusieurs fois dont une aux enchères sans CG... )

arfff.

le plus chiant, c'est lorsqu'il connaissent pas les règles, et que toi tu les connais, ils n'aiment pas ca. Et dans le loir et cher, la bonne femme c'est une c.....e

Tipi@k a écrit:

en effet ct non roulant n'existe plus. Un CT avec contre visite est un ct ok d'une validité de deux mois donc permet de faire une carte grise collection...

merci de cette info tipiak j'espère que tu as raison et que je pourrai obtenir une nouvelle carte grise même avant que le CT soit 100% correct.
je vais essayer cette semaine

Voici ce que j'ai trouvé !!!

Citation :

Est-il exact qu’un contrôle technique est aujourd’hui nécessaire pour la vente d’un véhicule en CGC ?

*

Oui.

« En cas de mutation d’un véhicule de collection, le vendeur professionnel ou non professionnel doit remettre à l’acquéreur non professionnel du véhicule, avant la conclusion du contrat, le procès-verbal de la visite technique périodique… et établi depuis moins de 6 mois. »



Ndlr : ce contrôle technique doit être, ipso facto, valide, étant donné qu’une contre-visite éventuelle aura été effectuée dans le délai réglementaire de 2 mois.

donc c'est bien ce que l'on te dit, pas de problème avec un ct en contre visite, mais tu aura que 2 mois pour faire la CG

N'ayant pas eu loisir d'écrire depuis l'année dernière, je vous souhaite à tous une excellente année 2011.

Elle commence bien pour moi car finalement j'ai reçu ma carte grise avec la nouvelle immatriculation. Le camion est en cours de réparation, j'ai confié la remise en état des tuyaux de freins à un garage Citroën spécialisé dans les véhicules anciens. Je n'ai donc pas encore fait repasser la contre visite. La préfecture a indiqué sur le nouveau certificat d'immatriculation que le véhicule doit passer une contre visite avant le 15 janvier.

Donc pour ceux que cela intéresse, je confirme que l'on peut obtenir un certificat d'immatriculation même avec un CT avec contre-visite . Les sites internet des préfectures indiquent parfois des règles d'obtention qui prêtent à confusion.

C'est super tout ça ! en espérant que l'addition ne soit pas trop salée...