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 j´ai perdu tous les documents

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AuteurMessage
les spagñols

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MessageSujet: j´ai perdu tous les documents   Jeu 08 Aoû 2013, 13:48

Bonjour,

il y a un anée, mon oncle m´a donné son H et il a rempli et envoyé le document de cession.

Moi j´ai perdu la carte grise et le document de cession.

Quelq´un peut m´aider? je connais ce que je devrais faire en Espagne mais je ne sais pas comment le faire en France.

Si je ne me trompe pas, le vehicule doit être maintenant a mon nom mais:

Je doit demander une carte grise neuve? Comment je dois le faire?

Je dois demander quelq´un d´ autre document?

Vous connaîssez le prix de tout ce que je dois faire?

Merci.


Après d´avoir écrit le message, j´ai continué lisant plus et maintenant je suis encore plus embrouillé.
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clemtypeH




MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   Jeu 08 Aoû 2013, 14:41

Ce qu'il est possible de faire, à mon avis: Déclarer la perte de la CG, et demander un duplicata de la CG actuelle ( avec le nom du propriétaire, il faut que ce soit ton oncle qui la demande, accompagné d'une déclaration de perte), payer les taxes.
Ensuite, demander une nouvelle CG à ton nom ( d'abord passer le contrôle technique), payer les taxes.

Pour le prix, je dirais..... Cher What a Face

Voir:
http://vosdroits.service-public.fr/F1726.xhtml#N101BD
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MED
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MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   Jeu 08 Aoû 2013, 14:47

Effectivement, c'est le titulaire de la carte grise qui doit faire la déclaration de perte, en espérant qu'il n'ai pas changé d'adresse, sinon, c'est très difficile.
Ensuite pour récupérer un duplicata, il faut présenter un contrôle technique en cours de validité, et il faudra s'affranchir de la valeur d'un cheval fiscal de la région + les frais SIV + l'envoi.
Si tout est ok, ça doit marcher.

MED.
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clemtypeH




MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   Jeu 08 Aoû 2013, 15:19

Pour connaitre le prix, il faut savoir dans quel département tu feras ta demande, et combien de chevaux fiscaux il fait ( 11CV?)
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MED
Administrateur du forum
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MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   Jeu 08 Aoû 2013, 15:20

Pour récupérer un duplicata, tu ne payes pas au nombre de chevaux, tu payes la valeur d'un cheval fiscal, c'est quand tu changes de titulaire que tu payes au nombre de chevaux (-50% si plus de 10 ans)

MED.
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les spagñols

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MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   Jeu 08 Aoû 2013, 19:30

Merci pour vôtres réponses, mais il y a encore plus de dificultées.

J' habite en Espagne, le H est déjà ici.
Mon oncle habite a Avignon.
Lui a déjà livré le document de cession depuis une année.
Je ne peut pas passer la révision technique en Espagne si je n' ai pas la carte grise.

Qu'est ce que je peux faire?

Merci.
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MED
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MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   Jeu 08 Aoû 2013, 20:39

tu ne pourras pas avoir un duplicata de carte grise française sans controle technique en France. Pas beaucoup de solution.
MED.
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les spagñols

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MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   Jeu 08 Aoû 2013, 22:48

Oui, merci à tous.

C' est un problème pour moi aller en France pour faire cette déclaration.
Je peux la faire par internet ou de l' Espagne?

Avec un seul papier officiel de la France, je peux légaliser le H en Espagne.

Merci a tous
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MED
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MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   Ven 09 Aoû 2013, 07:14

Pont du Gard a écrit:
si le cession a été faite elle est enregistrée, donc ce véhicule vous  appartient

Si la carte grise n'a pas été faite au nom du nouveau propriétaire, je ne pense pas qu'il puisse avoir une déclaration de perte à son nom. Bien souvent, les ventes ne sont pas enregistrées même quand on envoie le volet "préfecture" du certificat de vente. La meilleure solution, c'est que le titulaire de la carte grise fasse la déclaration de perte, là c'est sûr à 100%.

MED.
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Magnum
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MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   Ven 09 Aoû 2013, 11:19

les spagñols a écrit:
Oui, merci à tous.

C' est un problème pour moi aller en France pour faire cette déclaration.
Je peux la faire par internet ou de l' Espagne?

Avec un seul papier officiel de la France, je peux légaliser le H en Espagne.

Merci a tous
C'est ce que je me tue à dire: il faut légalisé le H en Espagne!
:ptdr: 

Blague à part, c'est bien compliqué...
Tu ne peux pas demandé à ton oncle de faire cette démarche à Avignon?
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