j´ai perdu tous les documents

Bonjour,

il y a un anée, mon oncle m´a donné son H et il a rempli et envoyé le document de cession.

Moi j´ai perdu la carte grise et le document de cession.

Quelq´un peut m´aider? je connais ce que je devrais faire en Espagne mais je ne sais pas comment le faire en France.

Si je ne me trompe pas, le vehicule doit être maintenant a mon nom mais:

Je doit demander une carte grise neuve? Comment je dois le faire?

Je dois demander quelq´un d´ autre document?

Vous connaîssez le prix de tout ce que je dois faire?

Merci.


Après d´avoir écrit le message, j´ai continué lisant plus et maintenant je suis encore plus embrouillé.

Ce qu'il est possible de faire, à mon avis: Déclarer la perte de la CG, et demander un duplicata de la CG actuelle ( avec le nom du propriétaire, il faut que ce soit ton oncle qui la demande, accompagné d'une déclaration de perte), payer les taxes.
Ensuite, demander une nouvelle CG à ton nom ( d'abord passer le contrôle technique), payer les taxes.

Pour le prix, je dirais..... Cher

Voir:
http://vosdroits.service-public.fr/F1726.xhtml#N101BD

Effectivement, c'est le titulaire de la carte grise qui doit faire la déclaration de perte, en espérant qu'il n'ai pas changé d'adresse, sinon, c'est très difficile.
Ensuite pour récupérer un duplicata, il faut présenter un contrôle technique en cours de validité, et il faudra s'affranchir de la valeur d'un cheval fiscal de la région + les frais SIV + l'envoi.
Si tout est ok, ça doit marcher.

MED.

Pour connaitre le prix, il faut savoir dans quel département tu feras ta demande, et combien de chevaux fiscaux il fait ( 11CV?)

Pour récupérer un duplicata, tu ne payes pas au nombre de chevaux, tu payes la valeur d'un cheval fiscal, c'est quand tu changes de titulaire que tu payes au nombre de chevaux (-50% si plus de 10 ans)

MED.

Merci pour vôtres réponses, mais il y a encore plus de dificultées.

J' habite en Espagne, le H est déjà ici.
Mon oncle habite a Avignon.
Lui a déjà livré le document de cession depuis une année.
Je ne peut pas passer la révision technique en Espagne si je n' ai pas la carte grise.

Qu'est ce que je peux faire?

Merci.

tu ne pourras pas avoir un duplicata de carte grise française sans controle technique en France. Pas beaucoup de solution.
MED.

Il faut se rendre dans un commissariat de police en France  pour déclarer la perte de ce document d'immatriculation, si le cession a été faite elle est enregistrée, donc ce véhicule vous  appartient

Une déclaration de perte vous sera remise

Ensuite n'importe quelles préfectures remet une fiche d'identification du véhicule

Avec cette fiche d'identification du véhicule on peut passer le contrôle technique et on peut obtenir une nouvelle CG

Est ce suffisant pour l'Espagne ???????????

Oui, merci à tous.

C' est un problème pour moi aller en France pour faire cette déclaration.
Je peux la faire par internet ou de l' Espagne?

Avec un seul papier officiel de la France, je peux légaliser le H en Espagne.

Merci a tous

Pont du Gard a écrit:

si le cession a été faite elle est enregistrée, donc ce véhicule vous  appartient

Si la carte grise n'a pas été faite au nom du nouveau propriétaire, je ne pense pas qu'il puisse avoir une déclaration de perte à son nom. Bien souvent, les ventes ne sont pas enregistrées même quand on envoie le volet "préfecture" du certificat de vente. La meilleure solution, c'est que le titulaire de la carte grise fasse la déclaration de perte, là c'est sûr à 100%.

MED.

les spagñols a écrit:

Oui, merci à tous.

C' est un problème pour moi aller en France pour faire cette déclaration.
Je peux la faire par internet ou de l' Espagne?

Avec un seul papier officiel de la France, je peux légaliser le H en Espagne.

Merci a tous

C'est ce que je me tue à dire: il faut légalisé le H en Espagne!
 

Blague à part, c'est bien compliqué...
Tu ne peux pas demandé à ton oncle de faire cette démarche à Avignon?

Et vérifier si ces documents ne seraient pas...............égarés